L’identification des marchandises

Celle-ci est un préalable aux interrogations et recherches à titre général d’une position tarifaire et pour l’obtention de résultats crédibles.

Ordinairement, l’identification des marchandises est réalisée d’après les principaux éléments suivants :

• La nature/définition du produit. ex: une bouteille d’eau, un médicament.
• Sa dénomination usuelle, commerciale. ex: une chaise, un smartphone.
• Sa composition la plus détaillée possible (indispensable pour le classement). ex: chaise en bois de bureau, de cuisine…
• Son emploi, utilisation, destination. ex: jouet pour enfants, siège (pour la chaise), graines de semences, complément alimentaire…
• Le poids, le volume, la teneur en matières grasses, la longueur, largeur, hauteur…
• La forme, la présentation. ex : Grains aplatis ou en flocons.
• ses spécificités (cas des produits à double usage, matériels d’armement, …)

Ces éléments constituent des critères de classement incontournables, quels que soient les méthodes de recherche.

Ces éléments sont recueillis au vu principalement :

• D’échantillons.
• De photos.
• De plans, dessins, schémas…
• D’une fiche produit entreprise.
• De résultats d’analyse labo.
• Du catalogue entreprise.
• Des infos obtenues lors des contacts avec les opérateurs.
• Des infos (définition, description, mode de production, etc.) apportées par des dictionnaires, des encyclopédies, des sources diverses et multiples.
• Dans le tarif et les Notes explicatives du tarif eux-mêmes, qui les définissent et décrivent également, pour certains (ex. du costume).

Certains de ces éléments sont publics, d’autres communiqués qu’entre professionnels, d’autres encore hautement confidentiels et parfois intransmissibles.

Schématiquement, le cheminement préconisé de recherche et de collecte des éléments utiles est le suivant :