Pénurie de conteneurs et opérations douanières​

Pénurie de conteneurs et opérations douanières Vous avez certainement entendu parler du phénomène de pénurie de conteneurs, problème majeur dans le secteur de la logistique. Cette pénurie impacte directement un grand nombre d’entreprises dans leur chaîne d’approvisionnement, d’autant plus à l’approche des fêtes de fin d’année. La cause principale : évidemment la COVID-19 qui a […]

Conformité et aide aux entreprises

Conformité et aide aux entreprises Comme nous l’avons exposé dans notre précédente édition de Trade observer, de nouvelles normes ont découlé du BREXIT et notamment le fait d’accompagner d’une déclaration douanière les échanges de marchandises entre l’UE et le Royaume-Uni.Pour bon nombre d’entreprises, cette procédure de conformité est inédite et source d’anxiété car elle affecte directement […]

Accord post Brexit et conséquences douanières

Accord post-Brexit et conséquences douanières À l’aube de cette nouvelle année, le divorce entre le Royaume-Uni et l’Europe a été définitivement consommé: pour la première fois depuis près de 50 ans, les marchandises circulant entre ces 2 territoires ne feront plus partie du marché unique.  Une avalanche de nouvelles normes  Le “No deal” a été […]

Un tarif douanier tout en surprises

Un tarif douanier tout en surprises Créer un classement pour tout ce qui existe sur terre faisant l’objet d’échanges n’est pas chose facile. C’est pourtant le but avoué de la nomenclature douanière. En France, la première référence à un classement douanier remonte à 1791 avec la création d’un tarif national. Au niveau international, en 1950, […]

Les recherches de classement tarifaire : schéma de recherche et de collecte des données

Les recherches de classement tarifaire : schéma de recherche et de collecte des donnée L’identification des marchandises Celle-ci est un préalable aux interrogations et recherches à titre général d’une position tarifaire et pour l’obtention de résultats crédibles. Ordinairement, l’identification des marchandises est réalisée d’après les principaux éléments suivants : La nature/définition du produit. ex: une bouteille […]

Position tarifaire des marchandises: présentation et définition

Les recherches de classement tarifaire : schéma de recherche et de collecte des données Position tarifaire : désigne le code et la dénomination (ou libellé) des marchandises dans la nomenclature du tarif des douanes. Se décline en sous-positions. Ces positions et sous-positions sont constituées : Pour la position tarifaire, des 4 premiers chiffres. Ces positions sont déterminées au […]