Dans le cadre des échanges internationaux, comprendre l’origine des marchandises est une étape cruciale. Que vous importiez ou exportiez des produits, l’origine de votre marchandise détermine les mesures et conditions qui seront appliquées à son importation. Cette notion d’origine n’est pas seulement une question géographique, elle est également réglementée par des règles complexes dictées par les accords commerciaux et les règlementations douanières.

L’origine, à ne pas confondre avec la provenance, est en quelque sorte la nationalité de la marchandise. Les produits sont considérés comme originaires d’un pays s’ils ont été entièrement fabriqués dans ce pays ou s’ils y ont subi la dernière transformation ou ouvraison substantielle et économiquement justifiée. L’origine, tout comme l’espèce et la valeur, fait partie des 3 fondamentaux de la douane. La notion d’origine est donc définie dans les codes européens en deux règles pour répondre à des objectifs différents :

Tout d’abord, il y a la règle d’origine préférentielle, qui entre en jeu lorsque des accords commerciaux bilatéraux ou multilatéraux sont en place entre l’Union européenne et des pays tiers. Ces accords visent à promouvoir les échanges en offrant des avantages tarifaires aux importateurs. Concrètement, cela signifie que les importateurs peuvent bénéficier de droits de douane réduits, voire exonérés, pour les marchandises originaires des pays signataires. Pour ce faire, des documents tels que le certificat d’origine ou le certificat EUR1 sont souvent requis.

En cas de doute sur l’origine d’une marchandise, les opérateurs peuvent solliciter l’aide des autorités douanières pour obtenir un avis officiel. La douane a également mis à disposition la liste de l’ensemble des pays avec lesquelles l’Europe a signé des accords, cette liste est accessible sur le site officiel de la douane.

Ensuite, il y a les règles d’origine non préférentielles, qui s’appliquent de manière similaire, mais sans offrir d’avantages tarifaires. Ces règles déterminent simplement l’application du tarif extérieur commun (TEC) de l’Union européenne. En conséquence, les importateurs peuvent se voir imposer des droits de douane standard, ainsi que d’autres mesures commerciales telles que des droits antidumping.

Pour bénéficier du tarif extérieur commun, il est important de bien connaître les droits applicables à l’importation d’un produit en particulier, mais aussi de bien vérifier les différentes mesures applicables pour s’assurer d’être en conformité lors de la déclaration en douane.