Classement douanier : Divergences USA/UE
Entre l’Europe et les États-Unis, il y a bien des différences, et pas juste la monnaie. En douane, ils ne tombent pas toujours d’accord, notamment sur la classification douanière.
Le classement américain
En plus de ne pas adopter le système métrique, les Américains ont un classement douanier différent du nôtre. Parfois les différences sont considérables comme va le démontrer cet exemple avec le grattoir à glace en plastique pour automobiles. Ainsi, lorsque l’on effectue une recherche sur le CROSS Américain (base de donnée des décisions de classement), on voit que le grattoir est classé comme un accessoire pour automobiles (8708). Pourquoi les douanes américaines classent-elles le grattoir dans la catégorie des accessoires automobiles ? Selon la définition d’un accessoire, ce n’est ni plus ni moins qu’un dispositif qui effectue un service particulier par rapport à la fonction principale de la machine.
À partir de cette définition, la raison de ce classement proposé par les Américains devient plus claire. Le grattoir à glace élargit la gamme des utilisations prévues pour une automobile. Il permet de dégager la glace des pare-brise plus rapidement et efficacement qu’en utilisant le dégivrage intégré (si le véhicule est équipé). Par conséquent, les douanes américaines ont classé le grattoir à glace comme un accessoire automobiles (8708).
Le classement européen
Les Européens classent les grattoirs en plastique pour automobiles en fonction de leur matériau de base sous la position 392690. L’UE ne considère pas que ces articles soient utilisés uniquement ou principalement pour l’automobile, c’est la raison pour laquelle ils l’ont classé comme un article en plastique dans la position 392690. Lorsqu’il s’agit de considérer la condition ” à utiliser uniquement ou principalement avec l’automobile “, des conflits surviennent souvent au sein même des pays de l’Europe pour ce qui est de l’interprétation des règlements douaniers.
La commission européenne travaille à diminuer ce type de divergences entre pays de l’UE grâce à un service dédié analysant des différences de prise de position notamment pour les RTC (renseignement tarifaire contraignant).En attendant, le plus important est d’avoir connaissance de ces différences entre les pays avant d’exporter ou d’importer afin d’éviter un litige lors du dédouanement de la marchandise.
