Au cœur des efforts européens pour une transition écologique, le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) émerge comme un outil crucial dans la lutte contre le changement climatique. Encadré par le Pacte Vert pour l’Europe et réglementé par la loi européenne sur le climat, le MACF vise à réaliser l’objectif ambitieux de neutralité carbone d’ici à 2050, avec une réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) de 55 % d’ici à 2030 par rapport à 1990.

La taxe carbone, au cœur du MACF, constitue un levier crucial pour prévenir les fuites de carbone de l’UE et limiter le transfert des responsabilités environnementales vers des pays tiers. En imposant le MACF, l’Europe espère également inciter ses partenaires à adopter des politiques environnementales équivalentes pour rester compétitifs sur son marché. Cette approche vise à garantir l’équité environnementale tout en encourageant l’adoption de pratiques durables à l’échelle mondiale.

Pour les entreprises importatrices, le MACF exige l’achat de certificats carbone au prix du marché ou la justification de paiements équivalents par le producteur. Chaque année, avant le 31 mai, les importateurs devront déclarer les marchandises importées au cours des 12 derniers mois, en fournissant des justifications pour leurs achats de certificats MACF correspondants. Cette démarche vise à aligner les pratiques commerciales sur les normes environnementales de l’UE, en équilibrant les émissions de carbone associées à la production de biens importés.

La transition vers le MACF n’est pas exempte de défis. La période transitoire, initiée en octobre 2023, a rencontré des obstacles techniques, notamment pour le dépôt des rapports trimestriels. Face à ces difficultés, des délais supplémentaires ont été accordés pour permettre la collecte des données nécessaires. Pour garantir une mise en œuvre réussie, une approche collaborative en mode projet s’avère essentielle. Cela implique une coordination étroite entre les équipes douanières, les services des achats, la direction RSE et juridique, ainsi qu’une communication efficace avec les fournisseurs.

À ce jour, le MACF se concentre sur les émissions directes dans cinq secteurs parmi les plus émissifs et à risque de délocalisation du carbone, notamment le ciment, l’aluminium, les engrais, la production d’énergie électrique, le fer et l’acier, ainsi que l’hydrogène. Toutefois, son champ d’action devrait s’étendre progressivement pour inclure d’autres secteurs et scopes dans les années à venir.