Le printemps arrive : les journées s’allongent, les températures remontent, les fleurs sortent de terre et le Lapin de Pâques prépare sa tournée…

Tout d’abord, il faut rapatrier les chocolats de Suisse. Cette dernière a beau avoir éliminé les droits de douane à l’importation des produits industriels, il n’en est pas de même dans le sens inverse. Il faut donc reprendre la nomenclature combinée et identifier le code douanier applicable.

Aïe, selon ce code douanier, les chocolats sont taxés à plus de 8 % dans l’UE !

Mais heureusement, notre Lapin de Pâques peut bénéficier de l’origine préférentielle. Effectivement, le cacao importé d’Afrique de l’Ouest est suffisamment transformé en Suisse, pour que les chocolats obtiennent l’origine préférentielle, qui prévoie une exonération des droits de douane. Une aubaine pour les gourmands !

Après les droits de douane, on s’attaque aux documents requis à l’importation. Le chocolat, comme toutes les denrées alimentaires, est soumis à des obligations spécifiques SPS (sanitaire / phyto sanitaire : agrément, notification dans l’application Traces-NT, contrôle sanitaire, étiquetage, choix du point d’entrée, traçabilité, etc…)

Mais cette année, il y a une petite nouveauté : le cacao, et donc son dérivé, le chocolat, est également visé par le nouveau règlement européen visant à lutter contre la déforestation. Le Lapin appelle alors ses conseils préférés, le cabinet LightHouse LHLF pour déterminer quelles sont ses obligations :

• Le lapin doit s’assurer que le cacao utilisé dans la fabrication des chocolats n’a pas fait l’objet d’activités de déforestation après le 31 décembre 2020,
• Pour sa prochaine tournée, les importations devront donc être accompagnées d’une déclaration de diligence raisonnée… ça parait assez abstrait, mais ses avocats préférés lui ont fait un retour pragmatique, comme d’habitude, avec des exemples d’infos / documents assurant la traçabilité requise. Ils lui rappelle également que, bientôt, il faudra aussi vérifier si le cacao n’a pas été extrait dans des conditions contraires à la (future) nouvelle réglementation européenne luttant contre le travail forcé.

Ça y est tout est prêt, le Lapin n’a plus qu’à préparer sa déclaration en douane. Pour cela, il sollicite un représentant en douane enregistré avec, bien sûr, le contrat type de représentation en douane, très équilibré, préparé avec ses « avocats sympas » pour que chacun (RDE et importateur) connaisse ses obligations, responsabilités et risques.

Tout se passe bien jusqu’à ce que le Lapin soit arrêté pour un contrôle douanier inopiné aux frontières !

Pour le chocolat, rien à signaler, juste un prélèvement d’échantillon par les douaniers (fans de chocolat !), dans les règles de l’art compte tenu de la réforme récente de l’Article 60 du Code des douanes sur le cadre des contrôles douaniers / pouvoirs de la douane.

Pour le lance-œufs supersonique en aluminium, les douaniers sont satisfaits car le Lapin avait bien pensé :

• À solliciter sa licence Bien à Double Usage (BDU) car certaines fonctionnalités soumettaient le lanceur à cette règlementation,
• À collecter les informations des fournisseurs permettant de réaliser ensuite le rapport MACF (mécanisme d’ajustement carbone aux frontières) : il faudra juste vérifier que les données sont correctes, puis les utiliser avec les formules européennes, puis s’enregistrer sur la base MACF, puis réussir à utiliser la plateforme, puis …. Bref, heureusement que l’on est encore dans la période transitoire

 

Par contre, il semblerait que notre lapin ait oublié son permis CITES… Eh oui, le Lapin de Pâques n’est pas n’importe quel lapin !

Il est donc protégé au titre de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES). Dès qu’il passe une frontière, il doit solliciter un certificat de réexportation et un permis d’importation.

Il avait complètement oublié cette règlementation très contraignante qui soumet notamment les sacs, vêtements réalisés à partir de spécimens protégés. Heureusement, les douaniers sont de grands gourmands et n’ont pas envie de gâcher la chasse aux œufs : en coopération avec la DREAL, les permis sont délivrés en urgence !

En patientant avant de passer la douane, le Lapin surfe sur LinkedIn et trouve une minisérie passionnante : la première du genre, proposée par LightHouse LHLF (encore eux !), sur les échanges entre Alice la fiscaliste et Xavier le douanier : incoterms, notions d’importateur fiscal et douanier, valeur en douane et prix de transfert, etc. : tout y est avec une touche de romantisme et d’humour en plus, il n’a pas vu le temps passer.

Tout est bien qui finit bien, les chocolats sont importés et prêts à être cachés dans les jardins. Encore une belle chasse aux œufs qui s’annonce cette année !

Article rédigé par stanislas Roquebert & Tiphaine Bernard du Cabinet Lighthouse