La digitalisation révolutionne les pratiques commerciales, et le domaine de la douane n’échappe pas à cette transformation. L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) a récemment publié une étude éclairante sur la numérisation du certificat d’origine, offrant ainsi un aperçu détaillé des avancées et des défis rencontrés par les administrations douanières à travers le monde.

En effet, la numérisation implique la conversion d’informations en format numérique, permettant ainsi leur échange efficace entre machines. En ce qui concerne les certificats d’origine, deux pratiques principales émergent :

• Certificats d’Origine Électroniques: Ces certificats sont délivrés sous forme numérique, avec une signature et un tampon électroniques de l’autorité compétente.
• Échange de Données Informatisé : Les autorités douanières mettent en place des systèmes d’échange de données pour faciliter la transmission électronique des informations pertinentes.

Selon l’étude de l’OMD, sur les 82 administrations douanières interrogées, 48 délivrent des certificats d’origine à la fois sous format papier et électronique. Pourtant, certaines administrations ne proposent qu’une seule option, qu’elle soit numérique ou physique. Des défis persistent, notamment en termes de détection des irrégularités et fraudes, ainsi que dans la mise en place de programmes efficaces de certificats électroniques.

L’étude révèle également que 22 administrations ont déjà mis en place des systèmes d’échange de données électroniques sur l’origine, tandis que 9 autres sont en cours de développement. Ces systèmes visent à simplifier les procédures douanières en automatisant la vérification des données et en facilitant les demandes d’authenticité.

Une autre facette importante concerne l’auto-certification, permettant aux acteurs commerciaux de déclarer l’origine sur des documents tels que les factures ou les bons de livraison. L’étude met en lumière les systèmes en place et les pratiques en matière de certification digitale, soulignant ainsi les avancées dans ce domaine.

En conclusion, la numérisation du certificat d’origine ouvre de nouvelles opportunités pour une gestion plus efficace des échanges commerciaux, tout en confrontant les acteurs du commerce international à des défis uniques. À mesure que les technologies évoluent, il est essentiel que les administrations douanières et les entreprises s’adaptent pour tirer pleinement parti de ces avancées.