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Classement douanier : Divergences USA/UE

Classement douanier : Divergences USA/UE Entre l’Europe et les États-Unis, il y a bien des différences, et pas juste la monnaie. En douane, ils ne tombent pas toujours d’accord, notamment sur la classification douanière. Le classement américain En plus de ne pas adopter le système métrique, les Américains ont un classement douanier différent du nôtre. […]

Canada : quand l’organe suprême de justice tranche le débat

Canada : quand l’organe suprême de justice tranche le débat Le hockey est comme une religion au Canada, alors quand l’entreprise de sport Igloo Vinski se retrouve confronté à un litige concernant des gants de gardien, l’affaire est saisie par la Cour Suprême. C’est une affaire inédite car elle représente la première incursion de la […]

Une licence universitaire pour les métiers de la douane ​

Une licence universitaire pour les métiers de la douane BREXIT: Une hausse d’activité mais une pénurie d’opérationnels qualifiés Depuis Janvier 2021, date officielle du retrait du Royaume-Uni de l’UE, 3 millions de déclarations supplémentaires sont attendues chaque année en France. En effet, comme expliqué dans nos éditions de Décembre et Janvier, toutes les entreprises qui […]

La tomate : fruit ou légume ?

La tomate : fruit ou légume ? Pain au chocolat ou chocolatine ? Le lait avant ou après les céréales ? À ces dilemmes de longue date nous ajoutons; la tomate: un fruit ou un légume ? Pour mieux comprendre ce dilemme, nous allons dans un premier temps faire la distinction entre classification culinaire et […]

Le Système Harmonisé face aux innovations technologiques

Le Système Harmonisé face aux innovations technologiques Le secteur privé continue d’innover, donc le travail visant à amender le Système Harmonisé ne s’achève jamais. Pour illustrer ce phénomène, nous allons prendre en exemple l’évolution des technologies d’éclairage et les adaptations du SH en conséquence.   Point de départ Tous les cinq ans, au niveau mondial, […]

L’ingénierie tarifaire

L’ingénierie tarifaire Certaines industries et entreprises ont une longueur d’avance sur les obstacles administratifs en adaptant leurs produits aux tarifs douaniers concernés, ce que l’on appelle “l’ingénierie tarifaire”. L’ingénierie tarifaire consiste à modifier des produits de manière à ce que des avantages tarifaires, tels qu’un taux réduit, s’appliquent au moment de l’importation. Contrairement à l’évasion […]